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ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
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Il est interdit de reproduire, copier, vendre ou exploiter toute partie du Service sans notre autorisation écrite.
Les titres utilisés ici sont uniquement à des fins de commodité.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS
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Ce site peut contenir des informations historiques qui ne sont pas mises à jour. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mise à jour.
ARTICLE 4 – MODIFICATION DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix peuvent être modifiés sans préavis.
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ARTICLE 5 – PRODUITS
Certains produits sont disponibles uniquement en ligne. Les quantités peuvent être limitées et soumis à notre Politique de retour.
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Nous nous réservons le droit de limiter les ventes par personne, région ou juridiction.
Toutes descriptions ou prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Nous ne garantissons pas que les produits répondront à vos attentes.
ARTICLE 6 – FACTURATION ET INFORMATIONS DU COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser une commande.
Nous pouvons limiter ou annuler des quantités par client ou foyer. En cas de modification, nous vous contacterons via les informations fournies.
Vous vous engagez à fournir des informations de facturation et de compte à jour, complètes et exactes.
ARTICLE 7 – OUTILS TIERS
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Vous reconnaissez les utiliser « en l’état », sans garantie.
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ARTICLE 8 – LIENS TIERS
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS
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Nous pouvons modérer ou supprimer tout contenu jugé illégal, offensant ou contraire aux présentes Conditions.
Vous êtes seul responsable du contenu de vos commentaires.
ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité.
ARTICLE 11 – ERREURS ET OMISSIONS
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Aucune date de mise à jour ne signifie que tout contenu est exact.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
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(a) toute activité illégale ;
(b) harceler, abuser ou discriminer ;
(c) transmettre des virus ou codes malveillants ;
(d) collecter des données personnelles sans autorisation ;
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Toute violation entraînera la résiliation immédiate de votre accès au Service.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Tous les produits sont fournis « tels quels », sans garantie explicite ou implicite.
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ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser et de défendre LeBag contre toute réclamation ou demande liée à votre violation des présentes Conditions ou à une infraction à la loi ou aux droits d’un tiers.
ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes est jugée invalide ou inapplicable, elle sera réputée dissociée sans affecter la validité des autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations contractées avant la date de résiliation subsistent après cette dernière.
Vous pouvez résilier à tout moment en cessant d’utiliser nos services.
Nous pouvons également résilier cet accord sans préavis si vous ne respectez pas les présentes Conditions.
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Les présentes Conditions, ainsi que toute politique affichée sur ce site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous.
Toute ambiguïté ne pourra être interprétée contre la partie rédactrice.
ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions et tout accord séparé sont régis par le droit français.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Vous pouvez consulter la version la plus récente de ces Conditions à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit de modifier tout ou partie de ces Conditions.
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