Conditions d’utilisation

APERÇU
Ce site web est exploité par LEBAG. Tout au long du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à LeBag. LeBag propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site, sous réserve de votre acceptation de l'ensemble des conditions, politiques et avis énoncés ici. 

En visitant notre site et/ou en achetant chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d'être lié par les présentes conditions générales d'utilisation (« Conditions Générales d'Utilisation », « Conditions »), y compris les conditions supplémentaires et politiques référencées ici et/ou accessibles par lien hypertexte. Les présentes Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d'accéder à notre site ou de l'utiliser. En accédant à tout ou partie du site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des conditions du présent accord, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser les services. Si les présentes Conditions sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à celles-ci.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux présentes Conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour et/ou modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles modifications. La poursuite de l'utilisation du site ou de l'accès à celui-ci après la publication de modifications constitue une acceptation de ces changements.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce en ligne nous permettant de vous vendre nos produits et services.

ARTICLE 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez être au moins majeur dans votre pays ou province de résidence, ou que vous êtes majeur dans votre pays ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l'utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois relatives au droit d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice.
Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré de manière non chiffrée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à des fins de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront autrement les présentes Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus à jour. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont, par nature, pas à jour et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations de notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS

Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site. Ces produits peuvent être en quantité limitée et ne sont soumis à retour ou échange que conformément à notre Politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits présentés en boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage de votre écran d'ordinateur sera exact pour chaque couleur.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos Produits à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout Produit que nous proposons. Toutes les descriptions de Produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre pour tout Produit faite sur ce site est nulle là où elle est interdite. 
Nous ne garantissons pas que la qualité des Produits achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes. 

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET INFORMATIONS DU COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte bancaire, et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous notifier en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent provenir de revendeurs ou de distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte bancaire et dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour. 

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni suivi ni contrôle.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité » sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions auxquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens vers des sites tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces sites et nous ne garantissons pas et n'assumons aucune responsabilité pour tout matériel ou site tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenu ou toute autre transaction effectuée en lien avec des sites tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les réclamations, plaintes ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers concerné.

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D'INFORMATION ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière dans tout média les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions.
Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d'un tiers, y compris le droit d'auteur, la marque, la vie privée ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant affecter le fonctionnement du Service ou de tout site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre, ou nous induire en erreur sur l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. 

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il est possible que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information dans le Service ou sur un site associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la soumission de votre commande).
Nous ne nous engageons à aucune obligation de mise à jour, de modification ou de clarification des informations du Service ou de tout site associé, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour indiquée dans le Service ou sur un site associé ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à commettre ou participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation internationale, fédérale, provinciale ou étatique, règle, loi ou ordonnance locale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site associé, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pharmer, pretexter, spider, crawl ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site associé, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d'erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions de temps à autre interrompre le Service pour des périodes indéterminées ou l'annuler à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre impossibilité d'utiliser le Service se fait à vos seuls risques. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « en l'état » et « selon disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
En aucun cas LeBag, nos dirigeants, administrateurs, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement, ou tout dommage similaire, que ce soit sur le fondement contractuel, délictuel (y compris la négligence), de la responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation du Service ou de tout produit acquis via le Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si informé de leur éventualité. Parce que certains États ou juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité LeBag et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocats, formulée par un tiers en raison de ou résultant de votre violation des présentes Conditions ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, cette détermination n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions sont en vigueur sauf et jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, selon notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, une condition ou disposition des présentes Conditions, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions et toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions ne sera pas interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément au droit français. 

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour et modifications sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des éventuelles modifications. La poursuite de l'utilisation de notre site ou du Service après la publication de modifications des présentes Conditions constitue une acceptation de ces changements.

ARTICLE 20 – INFORMATIONS DE CONTACT
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse contact@lebagparis.com.
Nos coordonnées sont les suivantes :
LEBAG
contact@lebagparis.com 
19, rue de Marignan, 75008 Paris, France
+33 7 83 30 27 85
SIRET : 978 286 359